Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire

Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2020-2021 : Décret 1028-2020, 7 octobre 2020

Lien à jour au 1er décembre 2019

Régime pédagogique de la formation générale des adultes

Lien à jour au 1er décembre 2019

Régime pédagogique de la formation professionnelle

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